CantEvents
Mentions légales
Modèle prêt à remplir pour une auto-entreprise en France. Remplace les champs entre crochets par tes informations exactes.
Éditeur du site
Nom et prénom : [Prénom NOM]
Nom commercial : CantEvents
Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse du siège / domiciliation : [Adresse complète]
SIREN : [9 chiffres]
SIRET : [14 chiffres]
RCS / RM : [Ville + numéro si applicable]
Directeur de la publication : [Prénom NOM]
Contact : contact@cantevents.xyz | [Téléphone]
TVA intracommunautaire : [Numéro] ou "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis
Activité
CantEvents exerce une activité de conciergerie billetterie.
CantEvents n'est pas affiliée, sponsorisée ni mandatée par les artistes, clubs, ligues, organisateurs ou plateformes de billetterie mentionnés sur le site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, visuels, logo, structure) est protégé.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Si tu vends à des consommateurs, indique ici ton médiateur : [Nom du médiateur] - [Adresse] - [Site web].
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.